Objets de demain

S’ils révolutionnent nos modes de vie, les « objets intelligents » ne sont pas sans susciter de multiples interrogations. C’est le sujet d’un colloque qui réunira juristes et scientifiques le 6 novembre à la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier.

La ville intelligente ? On en parle de plus en plus. Alain Foucaran n’est pas le dernier à évoquer le concept ; pas étonnant chez le directeur de l’Institut d’Électronique et des Systèmes (IES) dont la mission est d’inventer les innovations-clefs de la cité moderne. Une cité « truffée de capteurs », dit-il : « gérer l’eau, l’énergie, la santé, les problèmes de sécurité, les flux de population… Dans tous ces domaines et dans bien d’autres encore, les objets conçus par l’IES apportent des solutions concrètes ».

« Toute innovation peut susciter des freins »

En 2017, 80 milliards d’« objets communicants » peupleront la planète. A l’IES, on travaille à les miniaturiser et à les fiabiliser. Des objets à la fois intelligents et autonomes, conçus pour répondre à des besoins émergents… Mais qui peuvent poser des problèmes inédits. Par exemple : que fait-on des données qui nous concernent ? Dois-je me laisser « géolocaliser » ? Bugs sur les cartes bancaires, atteintes aux libertés, propriété des données, cybercriminalité… La liste est longue des préjudices potentiels dont nos merveilleux serviteurs électroniques pourraient se rendre responsables.

« Toute innovation peut susciter des freins » résume Alain Foucaran. Or si l’on se contentait autrefois de régler les litiges au fur et à mesure de leur apparition, aujourd’hui on aimerait prévoir à l’avance quelles levées de boucliers sont à craindre. Un domaine dans lequel les électroniciens avouent leurs limites…

Anticiper les freins sociétaux

L’IES travaille donc désormais avec un laboratoire aux spécialités bien différentes : l’unité de recherche « Dynamiques du droit » dirigée par Éric de Mari, professeur à l’Université de Montpellier. Objectif : explorer les incidences juridiques des innovations techniques, afin d’éviter les contentieux. « Quand des difficultés apparaissent, les individus ou les organismes lésés se retournent invariablement contre la société qui a développé la technologie incriminée » affirme Éric de Mari. Consultés en aval sur les brevets d’invention et la protection des droits d’auteur, les juristes se voient donc aussi attribuer en amont une véritable mission prospective : à eux d’imaginer les obstacles à venir.

Un rôle qui ne leur va pas si mal, poursuit Éric de Mari, qui se félicite de la coopération déjà riche menée avec l’IES. « On imagine souvent le droit comme un auxiliaire qui est là pour mettre de l’ordre. Mais cette discipline est aussi porteuse d’une dynamique d’innovation. Dans une société en perpétuelle mouvance, les règles du vivre ensemble sont sans cesse à réinventer. À nous d’explorer cette dimension créative du droit ».

L’objet intelligent, normes, usages, responsabilité
Vendredi 6 novembre 2015, Amphithéatre D – bâtiment 1
de la Faculté de Droit et de Science politique de l’Université de Montpellier

Plus d’informations sur le Colloque

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