Dynamiques du Droit

Dynamiques du Droit2018-10-15T16:37:26+00:00

Informations générales

Dynamiques du droitTutelles : Université de Montpellier, CNRS
Rattachement : Faculté de Droit et Science politique et École doctorale Droit et Science politique
Label : UMR 5815
Disciplines : Droit et science politique
Site web : dynamiques-du-droit.cnrs.fr

Directeur de l’unité : Éric De Mari

Directrice adjointe : Marie-Christine Sordino

Composition :

Enseignants-chercheurs UM & CNRS

  • Sophie ALMA-DELETTRE, Maître de conférences
  • Aliénor BERTRAND, Chargée de recherche CNRS
  • Béatrice CHAPLEAU, Maître de conférences
  • Éloi CLÉMENT, Maître de conférences
  • Malo DEPINCÉ, Maître de conférences
  • Benoit HUMBLOT, Maître de conférences
  • Carine JALLAMION, Professeur
  • Sophie JOLY, Maître de conférences
  • Adel JOMNI, Maître de conférences
  • Lucille LAMBERT-GARREL, Maître de conférences
  • Cécile LE GAL, Professeur
  • Daniel MAINGUY, Professeur
  • Nathalie MALLET-POUJOL, Directeur de recherche CNRS
  • Éric de MARI, Professeur
  • Maud MORLASS-COURTIES, Maître de conférences
  • Pascal PECQUET, Professeur
  • Hervé PUJOL, Ingénieur de recherche CNRS
  • Virginie RAGE-ANDRIEU, Maître de conférences
  • Caroline RAJA, Maître de conférences
  • Jean-Louis RESPAUD, Maître de conférences
  • Agnès ROBIN, Maître de conférences
  • Julien ROQUES, Maître de conférences
  • Olivier SAUTEL, Maître de conférences
  • Marie-Christine SORDINO, Professeur
  • Dominique TAURISSON-MOURET, Ingénieur de recherche CNRS
  • Emmanuel TERRIER, Maître de conférences
  • François VIALLA, Professeur
  • Éric WENZEL, Maître de conférences

Les cinq spécialités du laboratoire :

  • Droit des créations immatérielles
  • Droit de la consommation et du marché
  • Droit de la santé
  • Droit pénal et sciences criminelles
  • Histoire du droit des colonies

Le projet 2014-2019 du laboratoire s’appuie sur les travaux déjà réalisés en les recentrant sur une thématique unique qui pose la question d’une transplantation majeure : celle des rapports entre INNOVATION et DROIT. C’est ainsi qu’après avoir montré comment les situations frontières bouleversent les cadres traditionnels, l’équipe va étudier comment le droit passe les frontières de l’innovation, s’affranchit ou non de son caractère suiviste ou accompagnateur, voire conservateur face à l’innovation et franchit ainsi, étape par étape, les processus d’ordonnancement juridique de l’innovation. L’unité Dynamiques du droit constitue un espace original de la recherche en droit autour de cette thématique collective innovation et droit, qui s’organise en trois thèmes chacun décliné selon deux axes :

Thème 1 : La saisine de l’innovation par le droit
Axe 1 : Les demandes de maîtrise juridique de l’innovation (Resp. : N. Mallet-Poujol, A. Robin)
Axe 2 : Les innovations consécutives aux forces créatrices du droit (Resp. : C. Jallamion, H. Pujol)

Thème 2 : L’innovation et la fabrication des normes
Axe 1 : Les créateurs de la norme face à l’innovation (Resp. : D.  Mainguy)
Axe 2 : La résistance aux innovations par la norme (Resp. : F.  Vialla )

Thème 3 : L’effectivité du droit face à l’innovation
Axe 1 : L’effectivité dans l’espace (Resp. : E. de Mari)
Axe 2 : L’effectivité dans le temps (Resp. : C. Raja, D. Taurisson-Mouret)

A ces axes de recherches s’ajoute la participation de membre de l’UMR à plusieurs projets et programmes multidisciplinaires :

Programmes

Programme COMMONDATA

Le projet a pour objectif d’engager une réflexion collective entre différents champs disciplinaires de la communauté scientifique montpelliéraine, sur les dimensions juridiques et sociales des données scientifiques et sur les pratiques des chercheurs et institutions. Agnès Robin, de l’UMR 5815 Dynamiques du droit en est le responsable scientifique.

Programme HUT (Human at Home)

Le projet HUT pour « Human at home » va durer 3 ans. Deux étudiants vont habiter cet appartement bardé de capteur et financé par 17 laboratoires du CNRS, les universités de Montpellier, 7 industriels et la métropole Montpellier Méditerranée. L’objectif est de s’interroger sur les usages des objets connectés, de l’intelligence artificielle à la maison et sur la protection des données. Malo Depincé, Maître de conférences UMR 5815 Dynamiques du droit est coordinateur du projet.

Assises du corps transformé

Sur une même thématique du corps, chaque spécialiste, en fonction de son domaine de compétence, aura une approche, une analyse, un point de vue particulier…Médecin, Juriste, Philosophe, Historien, Sociologue, Théologien, Artiste, Homme de Lettres, chacun a son regard et ses mots…. Seule une rencontre transdisciplinaire permet de décloisonner l’espace, de croiser les regards, et de nourrir sa réflexion de l’expérience et de l’approche des autres ; c’est le principe de ces rencontres initiées par Jacques Mateu et François Vialla depuis 2008.

Rencontres Montpellier Sherbrooke

Mises en place en 2006, ces rencontres se déroulent sur une base biennale. Elles ont notamment permis de créer des programmes conjoints au niveau master et des cotutelles de thèse. La mobilité professorale et étudiante s’est également élargie grâce à ces rencontres scientifiques qui donnent lieu à de nombreux séminaires, colloques et réunions de travail permettant aux établissements universitaires de Sherbrooke et de Montpellier de renforcer et de développer des projets de recherche et de formation.

Valoriser les usages (MUSE)

Programme de recherche MUSE (2018-2021), dir. P. Mousseron, Centre du droit de l’entreprise Université de Montpellier. Des chercheurs et des professionnels du Droit du Sud et du Nord s’interrogent sur la manière dont ils pourraient mobiliser leur discipline pour valoriser certains usages et savoirs traditionnels, à partir des thèmes de la chasse, de l’eau et des cultures.

Impacts environnementaux de la norme en milieu colonial et analogies contemporaines

Dir. E. de Mari et D. Taurisson-Mouret : 4 séries de rencontres dont 3 ont donné lieu à une publication en 2012, 2014 (Ranger l’animal) et 2016 (L’Empire de la propriété) ; le 4e volet porte sur les impacts environnementaux de la norme fiscale (Imposer-S’imposer)

Thémis Outre-mer I-III

Dir. E. Wenzel et E. de Mari.

Programme en 3 parties avec deux ouvrages parus dont Les justices d’exception dans les colonies (16e-20e siècles) : la balance déséquilibrée de Thémis ultramarine, EUD 2018 ; prochaine étape en décembre 2018 sur le thème de La magistrature ultra marine aux temps du Premier Empire colonial.

Publications phares :

Thémis Outre-mer 2Justices spécialisées, justices d’exception dans les espaces coloniaux, EUD,10-2018

Mutations du droit pénal, entre affirmation de valeurs et protection des libertés ?, Actes du colloque, 3ème Journée Cambacérès, 29 juin 2017, Editions de la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 02-2018

40 ans du centre de droit de la consommation et du marché, Actes du colloque du 17 avril 2015, sous la direction de Malo Depincé et Daniel Mainguy, Éditions Association de droit du marché, 10-2017

Lanceurs d’alerte : innovation juridique ou symptôme social ? Actes du colloque « Lanceurs d’alerte : innovation juridique ou symptôme social ? » 23 & 24 juin 2016, Sous la direction de Marie-Christine Sordino, Éditions de la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 12-2016

L’impact environnemental de la norme III. L’empire de la propriété. Exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Sous la direction d’Éric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret, Victoires éditions, 11-2016

L’anticipation de la répression : innovation ou régression ? Actes du colloque du 17 juin 2016, sous la direction de Marie Christine Sordino, Éditions de la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 11-2016

Le nouveau droit français des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (après l’ordonnance du 10 février 2016), sous la direction de Daniel Mainguy, éditions Dynamiques du droit collection Teutatés, 06-2016

Innovation numérique et droit pénal financier : enjeux et perspectives, actes du colloque du 14 décembre 2018, sous la direction de Marie-Christine Sordino, Faculté de Droit & de Science politique de Montpellier, 05-2016

Mélanges en l’honneur de Michel Bélanger modernité du droit de la santé, Sous la direction de François Vialla, Eric Mondielli, Emmanuel Cadeau, LEH éditions, 01-2016

Partenariats :

  • Maison des Sciences de l’Homme Sud – Centre Interdisciplinaire d’Étude du Religieux (Montpellier).
  • Droit et changement social (CNRS, Université de Nantes).
  • Centre du droit de l’entreprise (UM – Faculté de droit de Montpellier)
  • Centre d’histoire judiciaire (Lille).
  • Mission de recherche Droit et Justice.
  • Centre d’Études et de Recherches d’Histoire des Idées et des Institutions Politiques (CERHIIP, Université Aix-Marseille).
  • Réseau RICODE interdisciplinaire « Colonisation et Décolonisation ».
  • Réseau Universitaire de Chercheurs en Histoire environnementale Le RUCHE.
  • Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies (Versailles).
  • IES, Institut d’électronique et des systèmes (UMR 5214, Université Montpellier 2).
  • CIRAD, IRD, Montpellier, UMR Innovation et Développement dans l’Agriculture et l’Agroalimentaire (CNRS, Montpellier).

 Coopération internationale :

  • Max Planck Institut, Francfort, Allemagne.
  • Université C. Anta Diop Dakar, Sénégal.
  • Université de Sherbrooke, Canada.
  • Université de Montréal, Canada.
  • Université de Toamasina, Madagascar.

Contact

Faculté de Droit et de Science politique
Bâtiment 1
39 rue de l’Université
34060 Montpellier cedex 2

Tél. : +33 (0)4 34 43 29 49 / +33 (0)4 34 43 29 50
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