Directrice : Claire VIAL

Composition :

GONZALEZ Gérard – Professeur
MARGUENAUD Jean-Pierre – Professeur
MILANO Laure – Professeur
PICHERAL-BOITEUX Caroline – Professeur
ROUX Jérôme – Professeur
SUDRE Frédéric – Professeur
SURREL Hélène – Professeur
TINIERE Romain – Professeur
VIAL Claire – Professeur

AFROUKH Mustapha – Maître de conférences
BELDA Béatrice – Maître de conférences
GRABARCZYK Katarzyna – Maître de conférences HDR
KISSANGOULA Justin – Maître de conférences
MAUBERNARD Christophe – Maître de conférences HDR
SCHAHMANECHE Aurélia – Maître de conférences

Deux post-doc, dix neuf doctorants, dont 2 contrats doctoraux et 3 ATER.

Le programme de recherche de l’IDEDH est centré, à titre principal, sur le thème des normes européennes des droits de l’homme. Pour ces travaux de recherche, l’unité mobilise tant le droit européen et international que le droit interne (droit administratif, droit processuel, droit constitutionnel), le droit public que le droit privé, la jurisprudence européenne comme la jurisprudence interne, les théories de l’interprétation comme l’analyse du droit positif.

L’IDEDH construit son projet de recherche sur les normes européennes des droits de l’homme en privilégiant l’étude des méthodes d’interprétation du juge européen. Il s’agit, fondamentalement, de s’interroger sur le « sens » de la norme européenne, issue de l’interprétation de la Convention européenne que livre le juge.

Trois grandes thématiques de recherche sont définies pour le contrat quinquennal 2015-2019 :

1. L’élaboration prétorienne d’un droit européen des droits de l’homme

Programme : Principe de subsidiarité et expansion de l’office de la Cour européenne des droits de l’homme (G. Gonzalez)
Programme : La vulnérabilité en droit de la Convention (C. Picheral)

2. Le dialogue des juges dans l’espace normatif européen

Programme : La contribution des juridictions européennes à l’émergence d’un droit fondamental à la sécurité (Cl. Vial)
Programme : Convergence des standards constitutionnel et européen(s) de protection des droits fondamentaux (J. Roux, H. Surrel)

3. La structuration du droit de l’Union européenne des droits fondamentaux

Programme : L’impact de la Charte des droits fondamentaux sur le système de protection des droits fondamentaux de l’Union européenne (R. Tinière, Ch. Maubernard)

Publications phares :

• L’interprétation de la Convention européenne des droits de l’homme, (dir. F.Sudre), Némésis-Bruylant, coll Droit et justice (n°21), 1998, 352 pages.
• Le droit au respect de la vie au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruylant-Némésis, collection « Droit et justice », n°93, 2010, 342 p. Colloque 6-7 novembre 2009, dir. M. Levinet.
• Le droit à un procès équitable au sens du droit de l’Union européenne, Némésis-Anthémis, coll. « Droit et Justice », n° 100, 2012, 328 p. Colloque 5-6 novembre 2010, dir. C. Picheral.
• Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l’homme, Némésis-Anthémis, coll. « Droit et Justice », n° 108, 2014, 412 p. Colloque 17-19 octobre 2013, dir. F. Sudre.
• Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. F. Sudre), Némésis-Anthémis, coll. Droit et justice, 2014, n°109, 326 p.

Coopération internationale :

• Programme EIUC Venise (European Inter-University Centre for Human Rights and Democratisation).
• Accueil régulier des chercheurs étrangers.