Actes Réglementaires
Recueil des actes et décisions
Statuts et règlements
Statuts
- Statuts de l’Université de Montpellier
- Statuts du Collège Doctoral de l’Université de Montpellier approuvés en CA 20171218
- Statuts du SCD CA 20201005
- Statuts SCUIO-IP approuvés CA 20150518
- Statuts SFC-UM approuvés CA 20150518
- Statuts SUAPS approuvés CA 20150518
- Statuts SUMPPS approuvés CA 20150518
- Statuts Service commun de soutien à l’innovation pédagogique approuvés en CA 20220314
Règlements
Collégiums
Bilans sociaux
Décisions
Institutionnel
- Décision portant création du CHSCT
- Décision portant composition du CHSCT de l’université de Montpellier
- Décision N°2021-250-UM portant composition de la CPE de l’Université de Montpellier
- Décision portant composition du BVE de l’Université de Montpellier
- Décision portant nomination des membres du CT
- Décision n°2020-882-UM Imposant le port du masque au sein du site de Mende de l’Université de Montpellier
- Décision n°2020-883-UM Imposant le port du masque au sein du site de Perpignan de l’Université de Montpellier
- Décision n°2021-787-UM Portant nomination de la commission d’examen des situations individuelles exceptionnelles pour un accès en 2ème année du 1er cycle des formations de médecine, pharmacie, odontologie ou maïeutique au titre de l’année 2021-2022
- Décision n° 2022 – 297 UM portant recours à la visioconférence et aux moyens de communication électronique pour l’organisation des recrutements sur des postes de personnel BIATS titulaires et contractuels à pourvoir à l’Université de Montpellier
- Décision n° 2022 – 298 UM portant recours à la visioconférence et aux moyens de communication électronique pour l’organisation des recrutements sur des postes d’enseignants-chercheurs, enseignants titulaires et contractuels à pourvoir à l’Université de Montpellier
- Décision n°2023-1008 – UM portant interruption de la procédure de recrutement sur le poste 86MCF0288
- Décision n°2023-1011 – UM portant interruption de la procédure de recrutement sur le poste 60MCF0292
- Décision n°2023-1013 – UM portant interruption de la procédure de recrutement sur le poste 27PR0989
- Décision n°2023-1012 – UM portant interruption de la procédure de recrutement sur le poste 60MCF0550
- Décision n°2023-1010 – UM portant interruption de la procédure de recrutement sur le poste 27MCF0677
- Décision n°2023-1009 – UM portant interruption de la procédure de recrutement sur le poste 31MCF0550
Formation et vie étudiante
- Commissions pédagogiques de recrutement
- Décision N°2022-166 portant sur les épreuves de substitution de LAS-MAT
- Décision N°2022-167 portant sur les épreuves de substitution de LAS-SPM
- Décision N°2022-168 portant sur les épreuves de substitution de PASS
- Décision N°2022-169 portant sur les épreuves de substitution du DFAS-SP1 (Pharmacie)
- Décision N°2022-170 portant sur les épreuves de substitution du M2 IS (Pharmacie)
- Décision N°2022-171 portant sur les épreuves de substitution de L1 ECONOMIE (UFR ECONOMIE)
- Décision N°2022-172 portant sur les épreuves de substitution deL2 ECONOMIE (UFR ECONOMIE)
- Décision N°2022-180 portant sur les épreuves de substitution du DFG-SM2 (UFR Médecine)
- Décision N°2022-205 portant sur les épreuves de substitution de la licence Droit (Droit)
- Décision N°2022-206- portant sur les épreuves de substitution de la licence Science politique (Droit)
- Décision N°2022-207- portant sur les épreuves de substitution de la licence 2 Droit Parcours aménagé (Droit)
- Décision N°2022-209- portant sur les épreuves de substitution de la licence 1 Economie-Science politique (Droit)
- Décision N°2022-210 portant sur les épreuves de substitution du M1 Politiques publiquesl (Droit)
- Décision N°2022-211 portant sur les épreuves de substitution du M1 Histoire du Droit et des institutions (Droit)
- Décision N°2022-212 portant sur les épreuves de substitution du M1 Finances Publiques (Droit)
- Décision N°2022-213 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit public (Droit)
- Décision N°2022-214 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit privé (Droit)
- Décision N°2022-215 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit de l’immobilier (Droit)
- Décision N°2022-216 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit européen (Droit)
- Décision N°2022-217 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit du patrimoine (Droit)
- Décision N°2022-218 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit des libertés (Droit)
- Décision N°2022-219 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit des collectivités territoriales (Droit)
- Décision N°2022-220 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit des assurances (Droit)
- Décision N°2022-222 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit de l’entreprise (Droit)
- Décision N°2022-223 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit civil ( Droit)
- Décision N°2022-224 portant sur les épreuves de substitution du M1 Droit (Droit)
- Décision N°2022-226 portant sur les épreuves de substitution de la L3 Sciences de la Vie- Parcours IS (Pharmacie)
- Décision N°2022-227 portant sur les épreuves de substitution du M1 IS (Pharmacie
- Décision N°2022-228 portant sur les épreuves de substitution du M1 Sciences du médicament et des produits de santé (Pharmacie)
- Décision N°2022-229 portant sur les épreuves de substitution du DNO (Pharmacie)
- Décision N°2022-233 portant sur les épreuves de substitution du DFA-SM1.2.3 (Médecine)
- Décision N°2022-242 portant sur les épreuves de substitution du DE IPA-1ère année (Médecine)
- Décision N°2022-555 portant sur les épreuves de substitution de la L3 Administration publique – sem 2(IPAG)
- Décision N°2022-556 portant sur les épreuves de substitution du master Administration Publique (IPAG)
- Décision N°2022-589 portant sur les épreuves de substitution du DFGSO (UFR Odontologie)
- Décision N°2022-590 portant sur les épreuves de substitution du DFASO (UFR Odontologie)
- Décision N°2022-591 portant sur les épreuves de substitution du DFTCC (UFR Odontologie)
- Décision N°2022-641 portant sur les épreuves de substitution du master Droit des affaires (UFR Droit SP)
- Décision N°2022-642 portant sur les épreuves de substitution du master Droit des collectivités ter (UFR Droit SP)
Nominations
Direction Générale des Services
- Nomination CORREC Yves en qualité de DGSA PLHS
- Nomination LASHERMES Philippe en qualité de DGSA RHBRP
Directeurs Services Communs
- Directeur du Service Commun Universitaire d’Information, d’Orientation et d’Insertion Professionnelle
- Directeur Service Commun Universitaire de Médecine Préventive et Promotion de la Santé
- Directrice Service Commun de Formation Continue
- Directeur du Service Commun des activités Physiques et Sportives
- Directeur du Service Commun de Soutien à l’Innovation Pédagogique
Directeur CFA
Directeurs Pôles de recherche
- BARTHELEMY Daniel – Nomination Directeur du Pôle de recherche AEB
- GEORGESCU Irène – Nomination Directrice du Pôle de recherche Sciences Sociales
- LARIONOVA Joulia – Nomination Directrice du Pôle de recherche Chimie
- MILHET Pierre-Emmanuel – Nomination Directeur du Pôle de recherche Biologie Santé
- PAGANO Stéphane – Nomination Directeur du Pôle de recherche MIPS
Directeurs structures de recherche
- AGAP DU – BILLOT Claire
- AMAP DU – FOURCAUD Thierry
- ART-DEV DU – PESCHE Denis
- BC2M DU – LAJOIX Anne-Dominique
- BPMP DU – MAUREL Christophe
- CDE DU – MOUSSERON Pierre
- CEE-M DU – SOUBEYRAN Raphaël
- CEFE DU – NAVAS Marie-Laure
- CEMIPAI DU – MURIAUX Delphine
- CEPEL DU – NEGRIER Emmanuel
- CERCOP DU – VIALA Alexandre
- ChimECO DU – GRISON Claude
- CRBM DU – PRIGENT Claude
- DGIMI DU – VOLKOFF Anne-Nathalie
- DIADE DU – VIGOUROUX Yves
- DMEM DU – BONNIEU Anne
- EDPFM DU – SORDINO Marie-Christine
- EDSM DU – BERGRON-CANUT Florence
- ESPACE-DEV DU – GERVET Carmen
- GM DU – ILDEFONSE Benoit
- HSM DU – LACHASSAGNE Patrick
- IATE DU- SANCHEZ Christian
- IDEDH DU- VIAL Claire
- IES DU – COMBETTE Philippe
- IGH DU – PASERO Philippe
- IGMM DU – SCHWOB Etienne
- IHD DU – VIELFAURE Pascal
- IHPE DU – GRUNAU Christoph
- IMAG DU – DI PIETRO Daniele
- IMAGINE DU – LEFRANT Jean-Yves
- IRIM DU – MESNARD Jean-Michel
- ISDM DU – LAURENT Anne
- ISEM DU – GALTIER Nicolas
- L2C DU – LEFEBVRE Pierre
- LBN DU – CUISINIER Frédéric
- LDP DU – ALBIGES Christophe
- LICeM DU – DEPINCE Malo
- LIRMM DU – POIGNET Philippe
- LMGC DU – PAGANO Stéphane
- LPHI DU – LUTFALLA Georges
- LUPM DU – PUY Denis
- MARBEC DU – DAGORN Laurent
- MIVEGEC DU – SIMARD Frédéric
- MRE DU – MULKAY Benoit
- OREME DU – SERVAT Eric
- PHIM DU – MOREL Jean-Benoit
- QUALISUD – DU – PALLET Dominique
- SANTESIH DU – PERERA Eric
- SPO DU – REMIZE Fabienne
- Nomination Pascal DUMY DirIBMM
- Nomination Muriel AMBLARD DirAdj IBMM
- Nomination Eric CLOT DirICGM
- Nomination Joel CHOPINEAU DirAdjICGM
- Nomination Stéphane PELLET-ROSTAING DirICSM
- Nomination Olivier DIAT DirAdjICSM
- Nomination David CORNU DirIEM
- Nomination Jean-Jacques VASSEUR DirAdjIBMM
Directeurs écoles doctorales
- Nomination Pascal NOUET – EDI2S
- Nomination Patrick SENTIS – EDEG
- Nomination Stéphane PERRE – EDSMH
- Nomination Valérie MICARD – EDGAIA
- Nomination Sophia KOSSIDA – EDCBS2
- Nomination Jérôme ROUX – EDDSP
Chargés de mission / Référents
Recherche
- Nomination de Monsieur Gilles SUBRA en qualité de directeur du Collège Doctoral de l’UM
- Référente administrative APA
Autres nominations hors recherche
Collégiums
- Décision portant nomination de Carole SINFORT en qualité de coordinatrice du Collégium Agriculture et Alimentation
- Décision portant nomination de Guylain Clamour en qualité de coordinateur du Collégium Droit et Science Politique et Administration
- Décision portant nomination de François MIRABEL en qualité de coordinateur du Collégium Economie et Gestion
- Décision portant nomination de Agnès PERRIN DOUCEY en qualité de coordinatrice du Collégium Education
- Décision portant nomination de Mattéo VALENZA en qualité de coordinatrice du Collégium Filières Technologiques
- Décision portant nomination de Lionel TORRES en qualité de coordinatrice du Collégium Ingéniérie
- Décision portant nomination de Jean-Cédric DURAND en qualité de coordinateur du Collégium Santé
- Décision portant nomination de Jean-Michel MARIN en qualité de coordinateur du Collégium Sciences
Délégations
- Délégation de pouvoir du CA au Président de l’UM
- Délégation de pouvoir en matière de maintien de l’ordre
- Délégations de signature accordées aux Vice-Présidents
- Délégation de pouvoir et de signature du DGS
- Délégations de signature accordées aux DGSA
- Délégations de signature accordées aux Directeurs de Composantes
- Délégations de signature accordées aux Directeurs de Services Communs
- Délégations de signature accordées aux Directeurs et aux Responsables des commissions RH des Pôles de recherche
- Délégations de signature accordées aux Directeurs d’Unités de Recherche
- Délégations de signature accordées aux Directeurs des Ecoles Doctorales
- Délégations de signature accordées aux Responsables de Labex
- Délégations de signature accordées aux Responsables de plateaux et plateformes techniques
- Autres délégations de signature (CFA, SMR, Fondation)
- Délégations de signature ponctuelles
- Délégations de signature accordées par les ordonnateurs secondaires
